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Protégez votre Branding !

La protection d'une marque vous permet d'en disposer de façon exclusive. Que vous soyez entrepreneur, porteur de projet ou avocat, IP STREAM vous accompagne et vous conseille pour :

  • Les protections
  • Les extensions de protection dans le monde entier
  • La valorisation de vos droits par le droit des contrats
  • La défense de vos droits

 

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Ils en parlent mieux que nous

En tant qu'entrepreneuse, j'ai eu l'occasion de travailler avec Cécile concernant la protection de ma marque. Elle s'est montrée disponible, souriante, dynamique, très professionnelle et a pu m'apporter des réponses concrètes sur la protection intellectuelle. N'hésitez pas à faire appel à Cécile afin de valider votre projet et de ne courir aucun risque !
Petulia Cabecinha
International Marketing Manager at FDG Group
J'ai travaillé avec Madame BARRIO D' IP Stream sur un dossier de contentieux de nom de marque et elle s'est montrée extrêmement combative et pugnace pour défendre mes intérêts et faire valoir le droit. Par ailleurs, je travaille avec elle sur des contrats de recherche et de copropriété pour lesquels son expertise est pointue et son analyse perspicace. Un conseil avisé !
Isabelle Pierard - Soulyé - Chausseur Ethique
Founder chez Soulyé
Nous avons travaillé étroitement sur un contrat de licence de marques. Son expertise, sa précision et son professionnalisme nous ont permis de finaliser ce contrat dans les délais impartis. Je la recommande vivement.
Astrid BUISSET
Directrice marketing - chez Bioviva Editions
Madame BARRIO nous a conseillés dans le cadre de l'extension d'une marque à l'international, avec une grande réactivité et un grand professionnalisme. C'est avec plaisir que nous travaillerons avec IP Stream.
Guillaume Jourdain
Président - Cofondateur de Bilberry
Avec peu d'information et d'une grande réactivité, Cécile BARRIO a su me rédiger un dossier complet sur la situation d'une marque et les possibilités futures. Un plaisir de travailler avec elle.
Riad Souleiman
Founder - Scalable Information
Cécile BARRIO m'a été recommandé par une connaissance commune. Après quelques échanges, j'ai découvert en elle une réelle professionnelle, passionnée dans son domaine. La richesse de ses conseils, son implication, sa réactivité m'incitent tout naturellement à la recommander à mon tour.
Nicolas Legiemble

Account Executive chez Salesforce

Cécile BARRIO suit notre société HighWave depuis nos débuts, en 2011. Elle est précise, pertinente et très professionnelle. Les conseils en propriété industrielle qu'elle nous a prodigués il y a plusieurs années nous ont permis d'éviter de nombreux tracas. Bien au-delà du conseil, elle s'intéresse vraiment à ses clients et à leurs dossiers. Elle ne se contente pas d'accompagner 'froidement' ses clients. Elle les soutient jusqu'au bout !
David Furcajg, Sciences-Po Paris

President at HighWave Capital & FinTech Entrepreneur

Les questions que l’on nous pose souvent

Comment bien protéger ma marque ?

L’essentiel est d’être titulaire de droits de propriété industrielle « forts », c’est-à-dire difficilement contestables par les tiers. Plus une marque sera considérée comme distinctive, mieux ce sera pour sa défense.
C’est le premier rôle du Conseil de vérifier que la future marque répond de manière effective aux différentes conditions légales de validité juridique de la marque.

En second lieu, il est fortement recommandé d’effectuer avant la protection, des recherches d’antériorités exhaustives qui permettent de s’assurer que la future marque n’est pas antériorisée par des droits antérieurs appartenant à des tiers. Ceci présente l’avantage d'éviter de devenir contrefacteur, sans même le savoir, la bonne foi étant inopérante en matière de contrefaçon.

En troisième lieu, il est également conseillé de ne pas laisser sa marque devenir générique, en d'autres termes, de ne pas l’utiliser comme si c’était le nom courant du produit sur son marché.

Si la concurrence ou les partenaires commerciaux le faisaient, il serait conseillé de leur demander par écrit de ne plus utiliser la marque à titre générique (ce qui l'affaiblit, légalement parlant).

En outre, souscrire un contrat annuel de surveillance informatisée de votre marque vous permet de vous opposer de façon systématique aux dépôts litigieux postérieurs ; cela évite les coûts supplémentaires d’une action de nature judiciaire.

Comment maintenir, préserver, promouvoir et renforcer mes droits de marque ?

Plus une marque sera distinctive, plus il sera facile d’en obtenir l’enregistrement, de la préserver contre les copies ou imitations des tiers et de la défendre en cas de besoin.

Pour perdurer dans le temps, une marque doit faire l’objet d’une exploitation réelle et sérieuse partout où elle est protégée et pour l’ensemble des produits et services pour lesquels elle est enregistrée.

Enfin, le titulaire de la marque doit veiller à ce que sa marque ne soit pas affaiblie par un usage générique dont les exemples jurisprudentiels sont notoires : un Kleenex, un Frigidaire (frigo), un Caddie...
Le titulaire a tout intérêt, même s’il est grisé par la notoriété que sa marque est en train d’acquérir, de préciser aux tiers que sa marque est enregistrée, que les droits qui lui sont attachés lui appartiennent ; autrement dit, qu’ils ne font pas partie du domaine public.

Pourquoi faire surveiller ma marque ?

Votre marque doit être sous surveillance informatique et systématique afin d’être tenu informé des marques ressemblantes et postérieures à la vôtre.

Ces marques constituent un risque car elles peuvent être confondues avec votre propre marque et vous porter un préjudice commercial du fait de la confusion litigieuse.

Souscrire à une veille informatisée de ma marque, c’est vérifier qu’elle n’est pas contrefaite par des marques déposées et postérieures.

Cela me permet de vous opposer administrativement à l’enregistrement de marques postérieures de tiers et d’éviter les confusions commerciales.

Comment détecter les contrefaçons sur les réseaux sociaux ?

Des sociétés ont pour objet et mission d’effectuer des surveillances H24 des citations contrefaisantes des marques qui seraient effectuées sur les réseaux sociaux ou sur des sites marchands du monde entier, en temps réel.

IP Stream a un partenaire spécialisé dans ce domaine et peut vous mettre en relation avec celui-ci.

Crédits photo : Mariusz Matuszewski